Amazing Détente
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Conditions générales de vente Amazing Détente
Amazing Détente se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales. Dans ce cas, les conditions générales applicables seront celles en vigueur lors de la commande par le consommateur.
SOMMAIRE
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Objet
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Conditions tarifaires
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Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par Amazing Détente.
Est considérée comme « client » toute personne physique ou morale réalisant auprès de AEvolution une commande validée via notre plateforme de paiement sécurisée, ou par tout autre moyen de paiement dûment autorisé préalablement.
2. Documents Contractuels
L’unique version de ce document impliquant un accord contractuel est celle disponible, à jour, sur le site de Amazing Détente.
Les documents contractuels, présentés par ordre hiérarchique croissant, sont :
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Les présentes conditions générales
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Le bon de commande
En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans des documents de rangs différents, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.
3.Entrée en Vigueur, durée et application
Les présentes conditions générales entrent en vigueur dès la validation de la commande par le consommateur. Elles sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties dues par Amazing Détente
4. Informations sur les Produits
Amazing Détente présente sur son site Web les services et produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires permettant de respecter le Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la commande les caractéristiques essentielles des services ou produits qu’il souhaite acheter.
5.Prix
Les prix sont indiqués en euros taxes comprises et ne sont valables qu’à la date de la commande par le consommateur. Lorsque qu’une taxe particulière est applicable, les prix tiennent compte du taux de cette taxe applicable au jour de la commande.
Le prix des articles peut être modifié à tout moment.
7 . Les conditions tarifaires :
Pour les réservations de cours ou de séances individuelles :
Si vous annulez :
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Jusqu’à 7 jours francs précédant la réservation : Vous n’aurez rien à payer
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De 7 à 2 jours précédant la formation : Un dédommagement nous reste acquis à hauteur de 50 %.
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Dans les 2 jours précédant la formation : Un dédommagement à hauteur du montant de la formation nous reste acquis intégralement.
NB: Il est bien entendu que pour toute annulation ou report dû à un cas de force majeure justifié (maladie, accident, deuil, etc.), le montant de la formation sera intégralement remboursé.
Pour les formations et conférences :
Si vous annulez :
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Jusqu’à 30 jours francs précédant la réservation : Un dédommagement nous reste acquis à hauteur de 30 €uros pour frais d’inscription et d’ouverture de dossier. Ces frais ne sont pas récupérables sur une inscription ultérieure
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De 30 à 10 jours précédant la formation : Un dédommagement nous reste acquis à hauteur de 50 %.
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Dans les 10 jours précédant la formation : Un dédommagement à hauteur du montant de la formation nous reste acquis intégralement.
NB: Il est bien entendu que pour toute annulation ou report dû à un cas de force majeure justifié (maladie, accident, deuil, etc.), le montant de la formation sera intégralement remboursé.
En cas d’annulation du prestaire
Tout module de formation commencé et abandonné en cours, du fait du stagiaire, quel que soit la date de cessation ou de l’abandon et quel qu’en soit le motif, est intégralement dû et ne donnera lieu à aucun remboursement. Cependant en cas d’absence justifiée par des raisons médicales ou en cas de force majeure, les sessions de formation n’ayant pu être suivies, pourront être reportées (dans la limite des places).
Les offres promotionnelles qui ont une certaine forme de paiement différé et / ou réduction de prix sont conditionnés par les modalités de paiement qui lui sont proposés, le paiement du solde est régi par les conditions du bon de commande et ne pourra en aucune manière est postérieur à la date de la formation. En cas de non-respect des échéance, Amazing Détente se réserve le droit de comptabiliser des intérêts sur les sommes non encaissées voir la résiliation pure et simple de la commande avec une indemnité forfaitaire de 20%. Par ailleurs, pour non-paiement des échanges à date, des intérêts seront rajouté au montant dû à hauteur de 12%.
8. Modes de Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande, y compris pour les produits en précommande.
Le paiement s’effectue via notre plateforme de paiement, par compte PayPal ou Stripe. Le consommateur garantit à Amazing Détente qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui lors de la validation de la commande. Amazing Détente se réserve le droit de suspendre toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.
Les informations transmises lors de la transaction sur la plateforme sont cryptées par un logiciel, et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de la banque et ne saurait nous être imputée.
9. Commande, Précommandes et Modalités de Livraison
Immédiatement après sa commande et dans un délai maximal de 1heure, le consommateur recevra, à l’adresse e-mail qu’il aura indiquée sur le bon de commande, un e-mail de confirmation contenant un lien lui permettant de vérifier le service ou produit qu’il a commandé. Il se présentera sous la forme d’un texte ou d’un fichier PDF ou ZIP.
Dans cet e-mail sera confirmé suivant l’article, les modalités de livraison conformément aux indications sur le bon de commande que le consommateur aura indiqué.
Pour les produits en « Précommande », c’est à dire ceux que vous pouvez acheter avant leur parution officielle, le paiement est exigible immédiatement au moment de la commande.
Les dates prévisionnelles de parution des produits ne sont pas contractuelles.
Le montant pour les formations sur site ne comprend que celle-ci et tout autre matériel utilisé pendant les cours s’il en existe.
Le prix n’inclut pas les frais de Voyage, logement et repas et toutes autres prestations qui n’est pas expressément mentionné dans le formulaire d’inscription.
10. Preuves de la Transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Amazing Détente dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
11. Garanties
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre « droit de rétractation ».
Cependant certains des produits et services que nous fournissons ne sont pas soumis à ce droit de rétractation notamment :
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Les services de formation (en ligne ou sous format CD/DVD) basés sur des enregistrements audios, vidéo. Ainsi que les formations PDF.
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Lors des formations présentielles (Voir les conditions tarifaires)
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Pour toutes formations démarrées
Pour toutes formations annulées par AEvolution, le client sera remboursé intégralement et sera privilégié pour la prochaine session de formation.
12. Informatique et Libertés
Les informations demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande. Elles ne seront jamais divulguées, vendues ou louées à un tiers.
Conformément à la loi européenne relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le consommateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant. Pour exercer ce droit, il lui suffit de contacter Amazing Détente.
Au sein de nos envois de mails, communications, et formations, nous pouvons être amenés à vous recommander des outils, sites internet, produits, ou prestataires de service pouvant vous apporter un complément utile.
Les formations sont purement pédagogiques, thérapeutiques et non curatif ou d’autres fins semblables. Les clients participent au cours, sous la direction de formateurs qualifiés. AEvolution ne peut être tenu responsable pour les dommages aux personnes ou des choses qui peuvent arriver pendant la formation ni même postérieur à celui-ci.
13. Force Majeure
Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Seront considérés comme cas fortuits ou forces majeures tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.
La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les plus brefs délais.
14. Non Renonciation
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
15. Non Validation Partielle
Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres dispositions garderont toute leur force et leur portée.
16. Loi Applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi d’Andorre. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à Amazing Détente pour obtenir une solution amiable.
Le consommateur déclare avoir lu attentivement et approuver spécifiquement les clauses ci-dessus avant de passer commande.